Arnaud MARTIN

Né à Caudéran (33) le 25 juin 1964

Études secondaires : École Sainte Marie Grand Lebrun (Bordeaux).

Études supérieures : Faculté de droit, des sciences sociales et politiques de l’Université de Bordeaux I.

DIPLÔMES UNIVERSITAIRES

  • Habilitation à diriger des recherches, 2003.
  • Doctorat en droit, mention très honorable avec les félicitations du jury, 1994 : Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République, sous la direction du professeur Dmitri Georges Lavroff.
  • Diplôme d’études approfondies de droit public, 1990.
  • Diplôme d’études approfondies d’analyse politique comparée, 1989.
  • Maîtrise de droit public, 1988.
  • Licence en droit, 1987.

FONCTIONS UNIVERSITAIRES

  • Maître de conférences à la faculté de droit, des sciences sociales et politiques de l’Université Montesquieu - Bordeaux IV depuis le 1er décembre 1997.
  • Membre titulaire, puis suppléant, de la commission des spécialistes de droit public de l’Université Montesquieu - Bordeaux IV, de 2000 à 2008. Membre titulaire et vice-président de la commission des spécialistes de science politique de l’Université Montesquieu - Bordeaux IV de 2000 à 2008.
  • Membre titulaire de la commission des spécialistes de droit public de l’Université de Perpignan de 2000 à 2008.
  • Membre du conseil scientifique de l’Université Montesquieu - Bordeaux IV de 2003 à 2008.
  • Membre du conseil académique consultatif du Centre d’études constitutionnelles de l’Université de Talca (Chili) depuis 2004.
  • Membre du Centre d’études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l’État ; directeur de l’axe de recherches « pays ibériques »
  • Membre de l’UMR Temiber (Territoires et élites dans le monde ibérique) de 1998 à 2005.
  • Membre du bureau directeur de l’UMR Temiber de 2000 à 2005.

PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS ASSURÉS

  • Cours :
 droit administratif, droit constitutionnel, droit budgétaire, droit fiscal, histoire des idées politiques, théorie de l’État, institutions économiques internationales, société française contemporaine, systèmes politiques des pays ibériques
  • Travaux dirigés : 
 droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, droit public, droit de la fonction publique

PUBLICATIONS

  • Ouvrages
    • Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République, Paris, LGDJ, 1996, 632 p..
    • La mémoire et le pardon. Les Commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2009, 274 p..
    • Le glaive et la balance. Droits de l’homme, justice constitutionnelle et démocratie en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2012, 360 p..
  • Contributions à des ouvrages collectifs
    • « La base électorale du bicaméralisme en France et en Espagne », in Dmitri Georges Lavroff et Manuel Ramírez Jiménez (dir.), La pratique constitutionnelle en France et en Espagne de 1958 et 1978 à 1999, Bordeaux, Presses Universitaires de Bordeaux, 2001, p. 107-119.
    • « Le fonds de compensation interterritoriale et le principe de solidarité dans l’État autonomique espagnol », in Dmitri Georges Lavroff (dir.), La République décentralisée, Paris, L’Harmattan, 2003, p. 67-86.
    • « L’exception d’inconstitutionnalité en Espagne et en France », in Francisco Fernández Segado (dir.), The Spanish Constitution in the European Constitutionalism context, Madrid, Dykinson, 2003, p. 1033-1057.
    • « Le droit et les valeurs dans la pensée de Léon Duguit », in La Constitution et les valeurs. Mélanges en l’honneur de Dmitri Georges Lavroff, Paris, Dalloz, 2005, p. 455-469.
    • « La consolidation démocratique en Amérique latine à l’aube du XXIe siècle, une quête inaboutie », in Démocratie et liberté : tension, dialogue, confrontation. Mélanges offerts à Slobodan Milacic, Bruxelles, Bruylant, 2007, p. 551-570.
    • « Introduction », in Arnaud Martin (dir.), La mémoire et le pardon. Les Commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2009, p. 11-23.
    • « Mémoire, vérité et réconciliation », in Arnaud Martin (dir.), La mémoire et le pardon. Les Commissions de la vérité et de la réconciliation en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2009, p. 119-150.
    • « Laicidade no Brasil », in Paulo Bonavides, Jorge Miranda et Walber de Moura Agra (coord.), Comentários à Constituição Federal de 1988, Rio de Janeiro, Editora Forense, 2009, p. 59-68 (2e édition à paraître en 2012).
    • « Introduction », in Arnaud Martin (dir.), Le glaive et la balance. Droits de l’homme, justice constitutionnelle et démocratie en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2012, p. 13-26.
    • « L’indépendance de la justice constitutionnelle en Amérique latine », in Arnaud Martin (dir.), Le glaive et la balance. Droits de l’homme, justice constitutionnelle et démocratie en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2012, p. 153-192.
  • Articles de revues
    • « Le Conseil supérieur de la magistrature et l’indépendance des juges », Revue du droit public, n° 3, mai-juin 1997, p. 741-781.
    • « Stabilité gouvernementale et rationalisation du régime parlementaire espagnol », Revue française de droit constitutionnel, n° 41, janvier-mars 2000, p. 27-66.
    • « El Mediador de la República en Francia », Ius et Praxis, 7 (1), 2001, p. 23-45.
    • « La planificación en Francia, renacimiento y transformación », Revista de Derecho de la Universidad Austral de Chile, décembre 2001, p. 7-21.
    • « La transacción administrativa en Francia », Ius et Praxis, 7 (2), 2001, p. 187-207.
    • « Le statut indigène en Amérique ibérique », Politeia, n° 2, 2002, p. 187-205.
    • « La réforme du statut des partis politique et la gestion de la question basque en Espagne », Politeia, n° 3, 2003, p. 29-60.
    • « L’arbitrage royal en Espagne », Politeia, n° 5, 2004, p. 399-412.
    • « Laïcité, sécularisation et migration en Europe occidentale », Anuario Iberoamericano de Justicia Constitucional, n° 8, 2004, p. 335-360.
    • « A impossível guerra justa », Revista Brasileira de Estudos Constitutionais, n° 6, 2008, p. 89-108.
    • « Les droits individuels dans la Constitution de Bayonne », Revista internacional de los estudios vascos, n° 4, 2009, p. 293-213. CONGRÈS,

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CV Arnaud MARTIN
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Actualités

Les projets de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. Approche institutionnelle.
Journée d’Etudes, jeudi 14 mars 2019, Institut Droit et Economie d’Agen – Amphithéâtre 400 de 9 h à 17 h -

https://cerccle.u-bordeaux.fr/IMG/p...


« QPC 2010-2020 : dix ans de QPC »

La candidature de l’équipe de l’Université de Bordeaux à l’appel à projets lancé par le Conseil constitutionnel « QPC 2010-2020 : dix ans de QPC » a été retenue par le comité scientifique réuni à cet effet. Dirigée par Pauline Gervier et Florian Savonitto, maîtres de conférences en droit public et membres du CERCCLE, et regroupant 20 chercheurs en droit public, droit privé et sociologie, cette équipe mènera une recherche sur le « traitement des QPC par les juges de première instance et d’appel dans les ressorts de la Cour administrative d’appel de Bordeaux et des Cours d’appel de Bordeaux et d’Agen ». Elle s’inscrit dans le premier axe de l’appel à projets proposé, relatif aux aspects sociologiques de la QPC et l’évolution de la pratique des acteurs de la QPC. La recherche se déroulera jusqu’en janvier 2020, date à laquelle le rapport de recherches sera remis au Conseil constitutionnel, et aboutira à un colloque international de restitution des résultats des recherches menées par les équipes retenues en mars 2020, au Conseil constitutionnel, pour l’anniversaire des dix ans de la QPC.


CONCOURS VEDEL 2018

Cinq étudiants appartenant aux masters II droit public fondamental et contentieux publics ont participé au concours, dont Pierre Barillé, Alix Monnot, Clémence Serret, Stéphane Bervas et Mimose Gravier.
Ils ont été encouragés et soutenus par Florian Savonitto, maître de conférences en droit, rattaché au CERCCLE (Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions).
L’objectif de cet exercice est donc de proposer à des étudiants aux compétences complémentaires de travailler de manière collective sur un cas pratique. Cette année celui-ci portait sur une disposition de la loi du 30 octobre 2017, relative au renforcement de la sécurité intérieure et de la lutte contre le terrorisme.

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Vidéo : Découvrez les libertés fondamentales en quatre questions, par le Pr. Mélin-Soucramanien


Seront ATER pour l’année 2018/2019  :

  • Clément Cadinot, Alex Chauvet, Marie Padilla,Vincent N’Gbesso, à l’université de droit de Bordeaux,
  • Valentin Lesfauries, à Sciences po Toulouse
  • Carla Yared à Sciences po Bordeaux

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Le Pr. Fabrice Melleray a été élu président de la section 02 du CNU.
http://www.cpcnu.fr/web/cnu-section...
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Compte-rendu de l’évaluation du CERCCLE par l’HCERES - 2014-2015
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A lire : Focus sur le Déontologue de l’Assemblée nationale, F. Mélin-Soucramanien
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Rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions - T1


Rapport du groupe de travail sur l'avenir des (...)
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STATUTS CERCCLE
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APPEL A PROJETS CONSEIL CONSTITUTIONNEL
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CONSEIL CONSTITUTIONNEL AVIS FAVORABLE
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