Mohammad Reza Vijeh

Articles
En persan

  • « Le principe de légalité des actes administratives », Nâméié Mofid, en cours de publication ;
  • « Contribution sur le traité du droit constitutionnel de Mohammad Ali Foroughi », Nouvel Regard, en cours de publication ;
  • « L’évolution du concept de la souveraineté en droit public », Etélaât politique et économique, en cours de publication ;
  • « Règles d’interprétation de la Constitution », Revue de la Recherche du Droit et de la Politique, en cours de publication ;
  • « Un regard analytique sur les fonctions du Conseil constitutionnel », Edalat ara, N°4, Hiver 2007 ;
  • « L’idéal de l’Etat de droit et le constitutionnalisme iranien », Lettre de la raison de Hamshahri, N°7, Octobre 2006 ;
  • « Les libertés fondamentales dans le constitutionnalisme iranien », Shargh, 19 Août 2006 ;
  • « La structure de la Constitution de 1906-1907 », Shargh, 14 Août 2006 ;
  • « Iran a reçu la loi », Shargh, 13 Août 2006 ;
  • « La nouvelle institution et le vieux cadre – Engime de la tradition et de la modernité dans le système juridique iranien », Lettre de la raison de Hamshahri, N°5, Juillet 2006 ;
  • Cette France laïque, Lettre de la raison de Hamshahri, N°2, Avril 2006 ;
  • « Droit à l’information en matière d’environnement », Revue de Faculté de l’environnement de l’Université de Téhéran, Printemps 2006 ;
  • « Les caractéristiques de la loi dans le système juridique, l’analyse de la loi des libertés légitimes et la protection des droits du citoyen », Dadgostar, N°19, Automne 2005, p.51 ;
  • « Critique de l’organisation de la protection sociale du pouvoir judiciaire », Shargh, 24 novembre 2004 ;
  • « La contribution sur l’interprétation de l’article 115 de la Constitution iranienne », www.iranemrooz.com, 29 octobre 2004 ;
  • « Droit d’enquête parlementaire », Revue Dadrasi, juin 2004 ;
  • « Le principe d’égalité dans le droit public moderne », la Revue Iranienne de Droit Constitutionnel, N°2,2004 ;
  • « Le principe de sécurité juridique », Revue de Barreau Central, N°183, Hiver 2004 ;
  • « La laïcité dans le système juridique français », Iran, 7 juillet 2004 ;
  • « Le concept des obligations positives dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », Revue de l’Université Razavi, N°13, Automne 2004,
  • « Immunité parlementaire » ; www.hoghoogh.com , février 2004 ;
  • « La responsabilité pénale du Président de la République en France », Revue Iranienne de Droit Constitutionnel, N°1,2003 ;
  • « Étude sur le jury », Norouz, 2001 ;
  • « L’introduction sur la Commission de droit international de l’ONU », Norouz, 2001 ;
  • « La responsabilité de l’application de la Constitution », Norouz, 2001 ; En français
  • Contribution à l’atelier « Le constitutionnalisme : un produit d’exportation ? » dirigé par MM. Pierre BON et Jean-François FLAUSS du 6ème congrès du droit constitutionnel, « Le Conseil de gardien de la Constitution iranien et l’Etat de droit », 9,10 et 11 juin 2005, Montpellier ;

Agenda

<<

2019

 

<<

Juin

 

Aujourd'hui

LuMaMeJeVeSaDi
272829303112
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois

Actualités

Les projets de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. Approche institutionnelle.
Journée d’Etudes, jeudi 14 mars 2019, Institut Droit et Economie d’Agen – Amphithéâtre 400 de 9 h à 17 h -

https://cerccle.u-bordeaux.fr/IMG/p...


« QPC 2010-2020 : dix ans de QPC »

La candidature de l’équipe de l’Université de Bordeaux à l’appel à projets lancé par le Conseil constitutionnel « QPC 2010-2020 : dix ans de QPC » a été retenue par le comité scientifique réuni à cet effet. Dirigée par Pauline Gervier et Florian Savonitto, maîtres de conférences en droit public et membres du CERCCLE, et regroupant 20 chercheurs en droit public, droit privé et sociologie, cette équipe mènera une recherche sur le « traitement des QPC par les juges de première instance et d’appel dans les ressorts de la Cour administrative d’appel de Bordeaux et des Cours d’appel de Bordeaux et d’Agen ». Elle s’inscrit dans le premier axe de l’appel à projets proposé, relatif aux aspects sociologiques de la QPC et l’évolution de la pratique des acteurs de la QPC. La recherche se déroulera jusqu’en janvier 2020, date à laquelle le rapport de recherches sera remis au Conseil constitutionnel, et aboutira à un colloque international de restitution des résultats des recherches menées par les équipes retenues en mars 2020, au Conseil constitutionnel, pour l’anniversaire des dix ans de la QPC.


CONCOURS VEDEL 2018

Cinq étudiants appartenant aux masters II droit public fondamental et contentieux publics ont participé au concours, dont Pierre Barillé, Alix Monnot, Clémence Serret, Stéphane Bervas et Mimose Gravier.
Ils ont été encouragés et soutenus par Florian Savonitto, maître de conférences en droit, rattaché au CERCCLE (Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions).
L’objectif de cet exercice est donc de proposer à des étudiants aux compétences complémentaires de travailler de manière collective sur un cas pratique. Cette année celui-ci portait sur une disposition de la loi du 30 octobre 2017, relative au renforcement de la sécurité intérieure et de la lutte contre le terrorisme.

PNG - 656.4 ko


Vidéo : Découvrez les libertés fondamentales en quatre questions, par le Pr. Mélin-Soucramanien


Seront ATER pour l’année 2018/2019  :

  • Clément Cadinot, Alex Chauvet, Marie Padilla,Vincent N’Gbesso, à l’université de droit de Bordeaux,
  • Valentin Lesfauries, à Sciences po Toulouse
  • Carla Yared à Sciences po Bordeaux

— -
Le Pr. Fabrice Melleray a été élu président de la section 02 du CNU.
http://www.cpcnu.fr/web/cnu-section...
— -
Compte-rendu de l’évaluation du CERCCLE par l’HCERES - 2014-2015
— -
A lire : Focus sur le Déontologue de l’Assemblée nationale, F. Mélin-Soucramanien
— -
Rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions - T1


Rapport du groupe de travail sur l'avenir des (...)
Rapport du groupe de travail sur l'avenir des (...)
STATUTS CERCCLE
STATUTS CERCCLE
APPEL A PROJETS CONSEIL CONSTITUTIONNEL
APPEL A PROJETS CONSEIL CONSTITUTIONNEL
CONSEIL CONSTITUTIONNEL AVIS FAVORABLE
CONSEIL CONSTITUTIONNEL AVIS FAVORABLE
PDF - 2 Mo
PDF - 2 Mo